Liste des délibérations et arrêtés

Liste des délibérations - Conseil Municipal 05 juin 2026

Arrêté préfectoral N°2DDTM34-2026-06-17151 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-05-17047 relatif aux dates d'ouverture, de clôture, et aux modalités d'exercice de la chasse à tir, pour la saison cynégétique2026-2027, dans le département de l'Hérault.

Arrêté préfectoral N°2DDTM34-2026-05-17071 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse

Arrêté préfectoral aux dates d'ouverture, de clôture et aux modalités d'exercice de la chasse à tir pour la saison cynégétique 2026-2027 dans le département de l'hérault

Décision préfectorale N°DDTM34_2026A026 portant autorisation individuelle de tir à l'affût ou à l'approche du Sanglier du 1er juin au 12 septembre 2026

Procès Verbal - Conseil Municipal du 20 mai 2026

Liste des délibérations - Conseil Municipal du 20 mai 2026

Arrêté préfectoral N°DDTM34-2026-04-16998 PORTANT DÉFINITION DU CADRE DE MISE EN OEUVRE DES MESURES DE RESTRICTION OU D'INTERDICTION TEMPORAIRE DES PRÉLÈVEMENTS ET USAGES DE L'EAU EN PÉRIODE DE BASSES EAUX

Arrêté préfectoral N°2DDTM34-2026-04-17014 relatif à la prévention des incendies de forêt par la réglementation de l'emploi du feu dans les espaces exposés aux risques d'incendie de forêt